Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PONETTE
Numéro de dépôt :
1091303
Date de dépôt :
02/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PONETTE
Déposée le 2 octobre 1978 par monsieur Georges JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Georges JACQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°36143 - Publication au BOPI 1979-043